Mentions légales

Le site www.ipubli.inserm.fr est une publication de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm, établissement public à caractère scientifique et technologique, placé sous la double tutelle du ministère de la Santé et du ministère de la Recherche).

Directeur de la publication :
Gilles Bloch, Président-directeur général de l'Inserm
Directeur adjoint de la publication :
Michel Pohl, Directeur adjoint du Département de l'information scientifique et de la communication (DISC)
Hébergement :
Département Système d’information (DSI) de l’Inserm
 
Inserm, 101 rue de Tolbiac, 75654 Paris cedex 13 - France

→  Crédits

Propriété

Propriété du site

Le site iPubli est la propriété de l’Inserm. L'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Les logos, les marques et les autres représentations graphiques composant des pages du site, sauf cas particulier, sont la propriété exclusive de l'Inserm. Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés.

Propriété des métadonnées

Les métadonnées disponibles dans iPubli sont accessibles à tous. Elles sont considérées comme informations publiques.

Propriété des contenus

Les contenus accessibles sur le site sous forme de fichiers électroniques sont protégés par les droits de la propriété intellectuelle. Toute utilisation de ces contenus devra être faite dans le respect des droits et des conditions définies par les titulaires : auteurs pour les droits moraux et l’Inserm pour les droits patrimoniaux.

Tous les droits de reproduction et de diffusion sont réservés. L'Inserm consent toutefois à l'internaute le droit de reproduire les contenus du site dans le cadre d'un usage strictement personnel et privé, ou en respect des conditions législatives et réglementaires dans le cadre de l'enseignement et de la recherche (voir Conditions d'utilisation).

L’ensemble des éléments iconographiques et photographiques associés aux contenus est soumis aux droits d’auteur et droits à l’image. Ces droits sont soit mentionnées en légende de chaque élément affiché, soit inscrits dans les champs de métadonnées du fichier en ligne.

Conditions d'utilisation

Les contenus mis à disposition sur le présent site sont ouverts à la lecture et l'affichage pour tous, sans limitation. Le public utilisateur peut les transmettre par l'indication des liens URL et non de manière substantielle.

Dans le cadre du droit de copie privée, pour un usage strictement personnel, tout utilisateur peut télécharger, sauvegarder les documents présents sur le site, en tirer un exemplaire, ou sauvegarder leurs notices sur un poste final d'ordinateur.

De courtes citations sont autorisées de chaque contenu, selon l'article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle de la législation française, sous réserve d'en mentionner l'origine par un lien vers la page ou le contenu cité, ou, dans le cas d'une reproduction sur support physique, par la mention de l'auteur et de l'identifiant électronique (URL) de la page ou le contenu cité. La pratique internationale de la courte citation est soumise à ces mêmes conditions.

Il est autorisé d'imprimer des copies d'extraits des contenus, ou de représenter les extraits sur un support physique, à des fins exclusives d'illustration dans un cadre d'enseignement et de la recherche, à destination d'un public directement concerné par ces actes, composé majoritairement d'étudiants, d'enseignants ou de chercheurs, sous réserve de mentionner l'auteur et l'identifiant électronique (URL) de la ressource citée.

Il est prohibé de transformer et dénaturer les documents, les pages, les éléments iconographiques ou photographiques diffusés sur le présent site, de les combiner avec d'autres pour en créer des œuvres dérivées, sur quelque support que ce soit, pour en réclamer le droit d'auteur.

Il est formellement interdit de copier, rediffuser, retransmettre, publier, transférer ou exploiter les contenus du site ainsi que leur structuration dans la base de données, à des fins commerciales, sans autorisation préalable et écrite de l'Inserm.

Le public peut bénéficier toutefois des exceptions aux certaines des restrictions précitées dans le cas où la licence est explicitée sur la notice complète. Il s’agit notamment des articles récents de la revue médecine/sciences publiés sous la licence Creative Commons 4.0. 

Toute autre reproduction ou représentation, intégrale et de manière systématique, partielle et substantielle des contenus de ce site, par quelque procédé que ce soit, doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite.

Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez vous adresser par courrier électronique à ipubli@inserm.fr

Liens

Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites existants ou gérés par des tiers. L'Inserm, ne disposant d'aucun moyen pour contrôler ces sites, ne peut assumer aucune responsabilité quant au respect par ces sites des lois et règlement en vigueur.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le présent site, est autorisés sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'Inserm, et qu'ils garantissent à l'utilisateur la possibilité d'identifier l'auteur et la source du document.

Protection des données personnelles

Le présent site peut contenir des informations nominatives concernant notamment les personnels de l'Inserm et de ses partenaires. Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, communiquées sur le site.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au DISC-IST (Inserm) : ipubli@inserm.fr

L’outil statistique intégré dans le site récence uniquement les logs avec leurs codes IP sans analyse algorithmique des liens entre ces éléments.

Par ailleurs, pour mesurer l’audience du site et améliorer ses service, l’outil statistique Google Analytics est appliqué au site. Vous pouvez désactiver cet outil en utilisant le module de désactivation.