2009
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Ce document présente les travaux d’un groupe de travail réuni par l’Inserm à la demande du Régime social des indépendants (RSI) pour élaborer des propositions visant à améliorer le suivi des enfants dans le cadre des examens de santé.
Il s’appuie sur les données et les recommandations issues de plusieurs expertises collectives publiées entre 2002 et 2007 et qui concernent la santé des enfants et des adolescents.
Le centre d’expertise collective de l’Inserm a assuré la coordination de cette expertise opérationnelle.
Groupe de travail
Daniel bailly, Psychiatrie, Centre hospitalier universitaire de Marseille
Sophie biette, Association Arapi (Association pour la recherche sur l’autisme)
Catherine billard, Centre de référence sur les troubles des apprentissages, neuropédiatrie, Hôpital Bicêtre, Le Kremlin-Bicêtre
Catherine bothorel, Association Rétinostop
Marc brodin, Santé publique, Faculté de médecine Xavier Bichat, Université Paris VII
René dauman, Unité d’audiologie, Groupe hospitalier Pellegrin, Université de Bordeaux, Bordeaux
Isabelle gasquet, Pédopsychiatrie, Inserm U 669, et Assistance Publique-Hôpitaux de Paris
Pascale gerbouin-rerolle, Santé publique, Centre de recherche médecine, science et société, Inserm U 750, Villejuif
Christine getin, Association HyperSupers – TDAH France
Nathalie guignon, Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, ministère de la Santé et des Sports, Paris
Jean-Baptiste herbet, Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques, ministère de la Santé et des Sports, Paris
Irène kahn-bensaude, Conseil national de l’ordre des médecins, Paris
Christine kerneur, Direction générale de l’enseignement scolaire, ministère de l’Éducation nationale, Paris
Céline labalette, Protection maternelle et infantile de Seine-Saint-Denis, Bobigny
Béatrice lamboy, Institut national de prévention et éducation pour la santé, Saint-Denis
Brigitte lefeuvre, Direction générale de la santé, ministère de la Santé et des Sports, Paris
Nadine neulat, Direction générale de l’enseignement scolaire, ministère de l’Éducation nationale, Paris
Bernard topuz, Protection maternelle et infantile de Seine-Saint-Denis, Bobigny
Anne tursz, Pédiatrie, épidémiologie, santé publique, Centre de recherche médecine, science et société, Inserm U 750, Villejuif
Jeanne-Marie urcun, Direction générale de l’enseignement scolaire, ministère de l’Éducation nationale, Paris
François vital-durand, Institut Cellule souche et Cerveau, Inserm U 846, Bron
Coordination scientifique, éditoriale, bibliographique et logistique
Fabienne bonnin, chargée d’expertise, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris
Catherine chenu, attachée scientifique, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris
Jeanne étiemble, directrice, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris
Cécile gomis, secrétaire, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris
Anne-Laure pellier, attachée scientifique, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris
Chantal rondet-grellier, documentaliste, Centre d’expertise collective de l’Inserm, Faculté de médecine Xavier-Bichat, Paris
Avant-propos
Au cours du siècle dernier, la morbidité et la mortalité infantiles ont été de mieux en mieux maîtrisées. Cependant, les évolutions des modes de vie, de l’environnement écologique, économique et social ainsi que les progrès médicaux ont fait émerger de nouvelles problématiques de la santé physique et mentale. Des instances consultatives et en particulier la Conférence nationale de santé de 1997 ont pointé des aspects de la santé chez les enfants et adolescents (obésité, santé mentale…) devant être considérés comme prioritaires en santé publique.
Depuis une dizaine d’années, à la demande de plusieurs partenaires (Canam devenue RSI, MGEN, Opeps
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Canam : Caisse nationale d’assurance maladie des professions indépendantes ; MGEN : Mutuelle générale de l’Éducation nationale ; Opeps : Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé
, Direction générale de la santé), l’Inserm a réalisé, sous la forme d’une dizaine d’expertises collectives, un bilan des connaissances scientifiques et médicales sur différentes problématiques de santé des enfants.
La Canam, devenue le RSI (Régime social des indépendants), a souhaité disposer d’une expertise opérationnelle concernant les évolutions potentielles du suivi des enfants en termes d’examen de santé, et de repérage de facteurs de risque s’appuyant sur les connaissances scientifiques récemment acquises.
Cette expertise opérationnelle a sollicité un groupe de travail regroupant des chercheurs ayant participé aux expertises collectives précédentes sur la santé de l’enfant, des représentants des institutions en charge des programmes de dépistage et de prévention (Direction générale de la santé, Éducation nationale, Institut national de la prévention et de l’éducation pour la santé), des médecins de la Protection maternelle et infantile, des médecins de l’Éducation nationale, des médecins généralistes, des pédiatres et des représentants des associations de patients. Ces travaux complètent une précédente expertise opérationnelle sur la prévention « Santé des enfants et des adolescents, propositions pour la préserver » publiée en 2003 et mise à jour en 2009.
Dans sa réflexion, le groupe de travail s’est appuyé sur différents rapports et travaux d’experts ainsi que sur les données rassemblées dans les expertises collectives Inserm suivantes : « Déficits visuels, dépistage et prise en charge chez le jeune enfant », 2002 ; « Déficits auditifs, recherches émergentes et applications chez l’enfant », 2006 ; « Troubles mentaux, dépistage et prévention chez l’enfant et l’adolescent », 2002 ; « Trouble des conduites chez l’enfant et l’adolescent », 2005 ; « Dyslexie, dysorthographie, dyscalculie, bilan des données scientifiques », 2007.
La première partie de cet ouvrage présente une synthèse des connaissances issues des cinq expertises citées ci-dessus concernant les prévalences des déficits ou troubles, leurs facteurs de risques, les outils de suivi des enfants en termes de dépistage ou de diagnostic ainsi que la prévention et/ou la prise en charge. La deuxième partie décrit les objectifs, les dispositifs, la réglementation et les réalisations des examens de santé durant l’enfance en France. La troisième partie aborde le suivi des enfants à travers quatre bilans systématiques de 0 à 6 ans du carnet de santé (naissance, 9 mois, 24 mois, 6 ans). Pour chacun des bilans, sont présentés des outils susceptibles d’être utilisés pour le repérage d’un déficit ou trouble (décrits dans la première partie de cet ouvrage) correspondant à l’âge de l’enfant. La perspective d’une généralisation de l’application de tels outils lors des examens de santé nécessite non seulement d’analyser les possibilités offertes par les dispositifs en place, la disponibilité et la formation des acteurs impliqués, mais également de débattre des enjeux éthiques avec les professionnels de santé et les associations de patients.
Le suivi des enfants à travers les différents examens de santé s’inscrit dans une démarche globale constituée d’un ensemble d’actions de promotion de la santé physique et mentale, d’interventions préventives et de soins. Une telle démarche doit agir sur plusieurs déterminants, c’est-à-dire qu’elle doit permettre à la fois de diminuer les facteurs de risque, d’augmenter les facteurs de protection et de garantir les meilleures conditions d’efficacité des soins. Cette démarche met à contribution non seulement le milieu médical mais également les parents, le milieu scolaire et l’environnement social. Les études sur les actions de promotion de la santé et sur leur évaluation restent encore trop peu développées en France.